Taxe sur le streaming musical, une aubaine pour les artistes ?

Lancé en 2020, le Centre national de la musique a largement bénéficié, ces trois dernières années, des aides exceptionnelles débloquées pour permettre au secteur d’affronter la pandémie et les mesures de restriction qui ont suivi.

Le mécanisme retenu par le Sénat s’inspire de la taxe sur la diffusion en vidéo physique et en ligne de contenus audiovisuels (TSV), actuellement affectée au Centre national du cinéma. Cette nouvelle contribution cible toutes les plateformes, payantes et gratuites, son montant s’appuie à la fois sur leur chiffre d’affaires et sur les revenus issus de la publicité. Selon le rapporteur Jean-François Husson, le rendement attendu de cette taxe est de 15 millions d’euros par an.

Pour l’instant, les plateformes y voient, elles, « un nouvel impôt ». Durant le mois de novembre de l’année en cours, le Syndicat des éditeurs de service de musique en ligne (ESML), qui regroupe, entre autres, les plateformes Deezer, Qobuz et Spotify, avait dénoncé un projet de taxe streaming n'étant qu'un "nouvel impôt de production" qui "aboutirait à un affaiblissement de la dynamique du marché de la musique enregistrée".

L'ESML y voyait des pertes pour les artistes et créateurs, ainsi qu'une hausse des prix d'abonnement d'au minimum 10%. Si d’autres pays décident aussi d’appliquer une taxe sur le streaming musical, ses conséquences risquent d'être planétaires, occasionnant ainsi un probable manque à gagner pour la sphère musicale.